{"id":647,"date":"2019-02-17T14:53:41","date_gmt":"2019-02-17T13:53:41","guid":{"rendered":"http:\/\/ateliersauvage.be\/?page_id=647"},"modified":"2019-10-09T12:39:47","modified_gmt":"2019-10-09T11:39:47","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ateliersauvage.be\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n

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Editeur du Site :\u00a0<\/strong><\/p>\n

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ATELIERS P. SAUVAGE
Num\u00e9ro de Tva : Be-0427.524.926
Responsable editorial : ATELIERS P. SAUVAGE
Haut de Tr\u00e8me, 6 \/ B-4801\u00a0Verviers
Email : info@ateliersauvage.be<\/a>
Site Web :\u00a0ateliersauvage.be <\/a><\/p>\n

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D\u00e9veloppement<\/strong>\u00a0:\u00a0<\/strong><\/p>\n

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Duplex38
Adresse : Place du march\u00e9, 73A B-4845 Sart-lez-spa
Site Web :\u00a0Duplex38.com<\/a><\/p>\n

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Conditions d\u2019utilisation :\u00a0<\/strong><\/p>\n

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Services fournis :\u00a0<\/strong><\/p>\n

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L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site\u00a0www.ateliersauvage.be<\/a>.<\/p>\n

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Atelier sauvage s\u2019efforce de fournir sur le site www.ateliersauvage.be des informations aussi pr\u00e9cises que possible. les renseignements figurant sur le site\u00a0www.ateliersauvage.be<\/a>\u00a0ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiqu\u00e9es sur le site www.ateliersauvage.besont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

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Limitation contractuelles sur les donn\u00e9es :\u00a0<\/strong><\/p>\n

\n\n<\/p>\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, \u00e0 l\u2019adresse info@ateliersauvage.be, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p>\n

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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de Atelier sauvage.<\/p>\n

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/strong><\/p>\n

\n\n<\/p>\n

Tout le contenu du pr\u00e9sent sur le site\u00a0www.ateliersauvage.be<\/a>, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.<\/p>\n

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit de Atelier sauvage. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>\n

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Litiges :\u00a0<\/strong><\/p>\n

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Les pr\u00e9sentes conditions du site\u00a0www.ateliersauvage.be<\/a>\u00a0sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n

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Donn\u00e9es personnelles :<\/strong><\/p>\n

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De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet\u00a0www.ateliersauvage.be<\/a>.<\/p>\n

\n\n<\/p>\n

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer certaines donn\u00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre soci\u00e9t\u00e9, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique \u00ab contact \u00bb. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre soci\u00e9t\u00e9, ou de recevoir les lettres d\u2019information.<\/p>\n

\n\n<\/p>\n

Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s. De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n

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